Logo Le Petit Joncquier

Mentions légales

1. Éditeur du site
Le présent site est édité par EARL LPJ, exploitation agricole à responsabilité limitée exerçant sous le nom commercial « Domaine Le Petit Joncquier », représentée par sa gérante Angeline Guigue Gomez.
Siège social : 546 Chemin de la Madone, 30760 Saint-Julien-de-Peyrolas, France
SIRET : 988 441 416 00019
TVA intracommunautaire : FR19988441416
RCS Nîmes 988 441 416
Forme juridique : EARL, au capital de 10 000,00 €
Téléphone : 06 89 63 99 17 (Angeline) / 06 72 40 53 38 (Alain)
E-mail : lepetitjoncquier@gmail.com
Certification : agriculture biologique ECOCERT FR-BIO-01

2. Directeur de la publication
Angeline Guigue Gomez, en sa qualité de gérante de l'EARL LPJ.

3. Hébergement du site
LWS (Ligne Web Services), SAS au capital de 500 000 €
10 rue Penthièvre, 75008 Paris, France
RCS Paris B 851 993 683 — SIRET 851 993 683 00024
Contact : voir www.lws.fr

4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, logo, charte graphique) est la propriété du Domaine Le Petit Joncquier, sauf mention contraire, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (réseaux sociaux notamment). Le Domaine Le Petit Joncquier n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via ce site (formulaires de contact et de réservation) est détaillé dans la Politique de confidentialité.

7. Litiges
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération. La vente d'alcool est interdite aux mineurs de moins de 18 ans (article L3342-1 du Code de la santé publique).